Délibérations

2018

Février

20 Février 2018

Mars

Avril

Mai

25 mai 2018

 

2017

Février

Mars

7 mars 2017

30 mars 2017

  • Approbation des conventions constitutives des groupements de commandes dans les cadre du PAPI des bassins versants des Grands Fonds pour la passation et l'exécution de plusieurs marchés et de ville coordonnatrice du groupement pour chacun d'entre eux - Gosier
  • approbation des conventions constitutives des groupements de commandes dans le cadre du PAPI des bassins versants des Grands Fonds pour la passation et l’exécution de plusieurs marchés et de la ville coordonnatrice du groupement pour chacun d’entre eux - Le Moule
  • approbation des conventions constitutives des groupements de commandes dans le cadre du PAPI des bassins versants des Grands Fonds pour la passation et l’exécution de plusieurs marchés et de la ville coordonnatrice du groupement pour chacun d’entre eux - Pointe-à-Pitre
  • approbation des conventions constitutives des groupements de commandes dans le cadre du PAPI des bassins versants des Grands Fonds pour la passation et l’exécution de plusieurs marchés et de la ville coordonnatrice du groupement pour chacun d’entre eux - Sainte-Anne
  • adoption du compte de gestion 2016
  • approbation du compte administratif 2016
  • affectation du résultat de l'exercice 2016
  • vote des taux d'imposition 2017
  • examen et vote du budget primitif 2017
  • remboursement au COS des frais engagés pour la cérémonie des vœux du Maire au personnel
  • vote de la subvention annuelle attribuée au CCAS de Morne-à-l'eau
  • vote de la subvention annuelle attribuée à la CDE de Morne-à-l'eau

Mai

23 mai 2017

Juin

Septembre

Octobre

Novembre

Décembre

11 décembre 2017

 

2016

Janvier

14 Janvier 2016

  • Approbation de la décision mondificative budgétaire n°2015-02
  • Autorisation donnee au Maire d'établir une servitude de passage - Parcelle AB 599
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association "LE RING de Morne-à-l'eau"
  • Organisation 6ème Open d'halterophilie et culturisme de Morne-à-l'eau

Février

11 Février 2016

  • Approbation de la décision modificative budgétaire n°2015-02
  • Autorisation donnée au Maire d'établir une servitude de passage - Parcelle AB 599
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association "LE RING de Morne-à-l'eau"
  • Organisation 6ème Open d'halterophilie et culturisme de Morne-à-l'eau

Mars

Avril

7 Avril 2016

  • Intégration d'un nouveau conseiller municipal
  • Prise en charge des frais d'obseques et d'hommage de Monsieur Jean-Claude LOMBION, Maire de M.A.L
  • Adoption du compte de gestion 2015 (budget principal)
  • Approbation du compte administratif 2015 ( budget principal)
  • Affectation du résultat de l'exercice 2015 (budget principal)
  • Vote des taux d'imposition 2016
  • Examen et vote du budget primitif 2016
  • Adoption du compte de gestion "Assainissement M49" 2015
  • Approbation du compte administratif "Assainissement M49" 2015
  • Affectation du fonds d'aide à la commune de Morne-à-l'eau (année 2015)
  • Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec le Conseil Départemental pour la mise en place d'une plateforme informatique à destination à de la Bibliothèque municipale

18 Avril 2016

  • Election du maire
  • Détermination du nombre de poste d'adjoints au Maire
  • Election des Adjoints au Maire

Mai

11 Mai 2016

Juin

23 Juin 2017

Juillet

Septembre

15 Septembre 2016

Novembre

3 Novembre 2016

Décembre

28 (22) Décembre 2016

 

2015

Février

Avril

09 avril 2015

16 avril 2015

Mai

 

Juin

16 juin 2015

Août

Octobre

23 octobre 2015

Novembre

Décembre

 

2014

Janvier

Février

19 février 2014

Avril

06 avril 2014

15 avril 2014

24 avril 2014

Mai

15 mai 2014

Juin

12 juin 2014

Juillet

17 juillet 2014

Septembre

18 septembre 2014

Octobre

31 octobre 2014

Décembre

23 décembre 2014

  • Approbation de la Charte de Parc National de la Guadeloupe
  • Approbation de la proposition d'organisation de Galas de boxe,d'hatérophilieet de culturisme dans le cadre de la manifestation "La Nuit de la Force : Le Choc des Titans".
  • Approbation de l'opération "Embzllissement des quartiers populaires de Morne-à-L'Eau".
  • Approbation des conventions de partage financier entre la Ville de Morne-à-L'Eau et L' Etablissement Public Foncier de la Guadeloupe aux fins d'acquisition des parcelles CA 269 et CA 255;
  • Procédure d'adressage :Phase de panneautage du centre -ville.
  • Approbation de la procédure et reddition provisoire des comptes - Gestion de trésorerie des opérations d'aménagement confiées en mandat à la SEMSAMAR.
  • Octroi de la protection fonctionnelle à un agent de la Ville de Morne-à-L'Eau.

29 décembre 2014

  • Approbation du compte -rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 Octobre 2014.
  • Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et approbation de l'attribution de compension attribuée à la Ville de Morne-à-L'Eau.
  • Décision Budgétaire Modificative n°2014-03.
  • Décision Budgétaire Modificative n°2014-04.
  • Approbation des conventions pluriannuelles d'objectifs.

 

2013

Janvier

Février

28 février 2013

Mars

13 mars 2013

27 mars 2013

Avril

25 avril 2013

Mai

Juin

Juillet

Septembre

Novembre

26 novembre 2013

Décembre

10 décembre 2013

23 décembre 2013

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 Décembre 2013
  • Orientation et actions stratégique du Programme de Rénovation Urbaine du Centre-Bourg de Morne-à-L'Eau.
  • Relative à la vente d'un terrain communal pour l'implantation d'une agence de la Générale des Eaux.
  • Approbation du Programme d'Actions de l'Agenta 21 Local de Morne-à-L'Eau
  • Inscription à la démarche de réalisation de l'Atlas de Biodiversité Communal.
  • Mise en place de l'expérimentation des entretiens professionnels pour l'année 2014
  • Modification des statuts du SYMEG : approbation du changement de siège social du SYMEG.
  • Demande de subvention pour le contrôle des installations sanitaires dans le cadre du SPANC.
  • Validation des nouveaux horaires des écoles prévus dans le cadre de la mise en œuvre de la reforme des rythmes scolaires.
  • Approbation du rapport de faisabilité relatif au projet d'aménagement d'une base nautique à vieux -bourg et modification du plan de financement.
  • Convention de mandat relatif à l'étude sur la programmation visant au renforcement des écoles primaires et maternelles face au seisme -Avenant n°2
  • Approbation d'une subvention au Comité "Miss Guadeloupe".
  • Désignation des membres du jury relatif au concours de maitrise d'œuvre en vue de l'attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la construction du centre multi accueil de la ville de Morne-à-L'Eau.
  • Décision Budgétaire Modificative 2013-09
  • Décision Budgétaire Mofificative 2013-02A Budget Annexe Assainissement.

 

2012

Mars

16 mars 2012

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 Décembre 2011
  • Débat d'Orientations Budgétaire de la Commune de Morne-à-L'eau
  • Indemnité de conseil auComptable de kla Commune de Morne-à-L'Eau
  • Dénomination du restaurant des personnels
  • Fixation du montant de la base minimun de cotisation foncière
  • Approbation de l'avenant du contrat relatif à la Pause Méridienne (2011-2012)
  • Approbation de la 3ème édition de la manifestation intitulée "Le Mois des Sports Nautiques & du Développement Durable"à Morne-à-L'Eau
  • Approbation du projet d'acquisition d'un bâtiment pour la "Maison des Sports et de l'Animation Locale"
  • Jeux éducatifs sur la Biodiversité et le patrimoine de Morne-à-L'Eau
  • Subvention Projet Educatif de Jardin Créole-Lycée Faustin FLERET
  • Approbation du projet de convention de prestation de service avec " La Fourrière de l'Alliance" et la Commune de Morne-à-L'Eau pour la capture et la mise en fourrière des animaux errants, dangereux ou nuisibles.
  • Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Paysages Parcs et Jardin Caraîbes et le Conseil Général dans le cadre de l'opération de Développement Durable "Protection, Aménagement et gestion des rivières et cours d'eau"
  • Etudes pour le renouvellement du contrat de Délégation de Service Public en assainissement collectif
  • Etude Faisabilité du Programme de Protection, de Mise en valeur et d'Aménagement du Canal des Retours et des Canaux de la Plaine de Grippon
  • Rénovation du Marché aux Vives: Modification du plan de financement
  • Rénovation du Centre Culturel Cheik Anta Diop de Morne-à-L'Eau : Modification du plan de financement
  • Approbation d'une subvention au Comité des œuvres Sociales de la Commune de Morne-à-L'Eau pour l'année 2012
  • Assistance Juridique Technique et Financière à la mise en place de la Stratégie d'Utilisation des Programmes Européens

30 mars 2012

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 Mars 2012
  • Création d'emplois
  • Approbation du tableu des emplois de la Commune de Morne-à-L'Eau au 31 décembre2011
  • Acquisition de percelle pour la construction de la future station d'épuration du Bourg de Morne-à-L'Eau
  • Examen du Compte de Gestion de la Coùmmune de Morne-à-L'Eau pour l'exercice 2011
  • Approbation du Compte Administratif de la Commune de Morne-à-L'Eau pour l'exercise 2011
  • Taux des contributions directes pour l'exercice 2012
  • Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M.)
  • Approbation du Budget Primitif 2012
  • Subventions au Centre Communal d'Action Sociale et à la Caisse des Ecoles pour l'exercice 2012
  • Attribution d'une subvention à l'école de Lasserre dans le cadre d'un voyage pédagogique à Strasbourg
  • Attribution d'une subvention au lycée Polyvalent Nord Grande-Terre de Port-Louis dans le cadre d'un voyage pédagogique au Canada
  • Organisation de la Course Pédestre " Les 15 KMS de Morne-à-L'Eau"
  • Organisation de la 4 ème édition de la manifestation sportive "TROPHEE COMMUNAL DE L'AMITIE"
  • Motion de soutien au comité "Lyannaj pou Gwo Ka" en vue de l'inscription du Ka sur la liste représentative du patrimoine culturel et immatériel de l'humanité
  • Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la location, la maintenance et la gestion informatisée de bacs roulants destinés à la collecte des ménages de la Commune de Morne-à-L'Eau

Juin

08 juin 2012

  • Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 30 Mars 2012
  • Modification de la délibération n°01-02-2008 du 03 avril 2008 portant délégation générale du conseil municipal au Maire
  • Disposition financières Inscription budgétaire : décision modificative n°01
  • Affectation du Fonds d'Aide aux Communes pour l'exercice 2012
  • Création d'emplois
  • Indemnisation relative aux élections
  • Aménagement de la plage de Babin dans le cadre du Programme Stratégique d'Ecocitoyenneté
  • Convention avec la Fédération des Œuvres Laîques (FOLG) dans le cadre de l'opération "Volontaire Service Civique"
  • Approbation de la proposition de "package" dans le cadre du Mois du Nautisme et du Développement Durable
  • Organisation d'une exposition commerciale autour du développement durable
  • Approbation de la convention de partenariat entre la Commune de Morne-à-L'Eau et l'association "KANNOT GUADELOUPE"
  • Approbation de l'avenant au contrat relatif à la Pause Méridienne (2011-2012)
  • Mise en place de cours de vacances au mois d'août 2012
  • Validation des actions du projet Educatif Local (P.E.L.) 2012
  • Approbation de l'opération "Accueil Tickets Sports" 2012
  • Approbation de la convention de formation avec l'association "Club 1901"
  • Approbation de la convention avec l'EHPAD "A KA MANMAN"
  • Etudes préalables aux classements du Cimetière du Bourg et du Canal des Rotours
  • Désignation d'un élu pour la signature des actes en la forme administrative
  • Approbation de la saisine du Ministre des Outre-Mers et des parlementaires dans le cadre du maintien de l'indemnité de vie chère lors du départ à la retraite des agents territoriaux de la Guadeloupe

 

Juillet

 

10 juillet 2012

  • Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 08 juin 2012
  • Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la convention de mandat portant construction et raccordement de la station d'épuration du Bourg de Morne-à-L'Eau (8000 EH)
  • Annule et remplace la délibération n°03-04-2012 -Autorisation donnée au Maire de signer le marché accord-cadre relatif à la maîtrise d'œuvre pour la définition des travaux de restauration de l'Eglise Saint-André et de son clocher
  • Marché relatif à la prestation d'accueil et d'encadrement des élèves durant la pause méridienne dan les établissements scolaires de la Commune de Morne-à-L'Eau : Déclaration d'infructuosité et autorisation donnée au maire de recourir à une procédure négociée
  • Participation de la Commune de Morne à-L'Eau aux Journées Européennes du Patrimoine 2012
  • Etudes préalables à la réalisation de travaux de réhabilitation pour une gestion rationnelle et la valorisation du patrimoine funéraire des cimetières communaux de Morne-à-L'Eau : demande de financements
  • Conversion du prix des concessions funéraires
  • Examen du projet de Règlement Intérieur des Cimetières Communaux
  • Instauration de la procédure de concession trentenaire et suppression de la prodèdure de concession perpétuelle dans les cimetières communal
  • Fixation du montant des vacations versées pour la surveillance des opérations funéraires
  • Création d'emplois
  • Revalorisation de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de réseaux-Revalorisation 2012 et revalorisation automatique pour les années à venir
  • Affectation du produit des amendes de police de l'exercice 2012
  • Affectation du Fonds d'Aide aux Communes 2011
  • Extention du réseau d'assainissement collectif de Richeval-Modification du plan de financement
  • Rénovation des équipements sportifs de Lasserre, Belle Espérance,Vieux-Bourg et Gensolin-Modification des plans de financement
  • Autorisation donnée à la Région Guadeloupe pour la construction d'un parcours sportif de santé sécurisé
  • Réorganisation du service de collecte des déchets ménagers
  • Approbation du projet de trames vertes et bleues de la plaine de Grippon
  • Prise en charge de billet d'avion de LUCOL Ludovic dans le cadre de sa participation au concours "Dance Hall king"
  • Subvention aux associations pour la mise en œuvre de projets dans le secteur de la petite enfance
  • Accueil du Tour cycliste de la Guadeloupe 2012
  • Vente de terrain aux consorts Abel ZENON
  • Demande de cession gratuite de la parcelle référencée section AC N° 123 propriété de l'Etat au profit de la Commune de Morne-à-L'Eau
  • Rénovation de l'Eglise Saint-André et de son clocher- Plan de financement des Etudes
  • Rénovation du Marché aux Vivres-Demande de financement à la Direction des Affaires Culturelles (D.A.C.)

Août

13 août 2012

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 Juillet 2012
  • Avis sur l'arrêté de périmètre pour la future structure intercommunale du Nord-Est Grande-Terre
  • Décision Budgétaire Motificative n°2012-02
  • Délibération générale relative à la prise en charge des frais de déplacement des élus, des agents et des personnes intervenant pour le compte de la ville
  • Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés
  • Augmentation de quota horaire des emplois à temps non complet de 24 à 28 heures
  • Participation aux rencontres interprofessionnelles de Nice
  • Programme d'aménagement de sentiers de découverte
  • Cofinancement de travaux de recherches sur la mangrove réalisés par l'Université des Antilles et de la Guyane
  • Subvention au Comité "Miss Guageloupe"
  • Subvention à l'association "Etoile"Pôle football
  • Contractualisation à l'éco organisme RECYLUM
  • Rénovation du marché aux vivres : Modification du plan de financement

Septembre

27 septembre 2012

  • Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 Août 2012
  • Approbation des contrats de prestation de service pour l'organisation des activités périscolaires
  • Approbation de l'opération "Pass'Sport"
  • Subvention à l'Amicale de la Police Municipale de la Guadeloupe pour la participation de deux agents communaux au championnat de France de Cross-Country
  • Individualisation de subventions aux Associations Sportives et Culturelles au titre de l'exercice 2012
  • Participation au Défi-Lecture Départemental
  • Autorisation donnée au Maire de signer les marchés relatifs à la réalisation de travaux sur voies, aires et réseaux divers
  • Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la location,l'installation, l'entretien et la maintenance de sanitaires publics à entretien automatique
  • Création de l'Etablissement Public Foncier Local (E.P.E.L.) de la Guadeloupe et adhésion de la Commune de Morne-à-L'Eau
  • Demande de Subvention dans le cadre de la Réserve Parlementaire

Octobre

18 octobre 2012

  • Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 27 Septembre 2012
  • Décision Budgétaire Modificative n°2012-03
  • Dépôt des registres de l'Etat-Civil aux Archives Départementales
  • Projet d'action sociale en faveur du personnel
  • Convention avec le Comité des Œuvres Sociales de la Commune de Morne-à-L'Eau
  • Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de la Guadeloupe (SICTOM)
  • Convention de mandat pour le recalibrage du Canal de L'Espérance
  • Convention de mandat pour les études et la réalisation du pôle de Valorisation des Déchets de Morne-à-L'Eau
  • Subvention à l'association "J'Ose la Nature"
  • Convention de mandat pour les études et la réalisation des travaux de réhabilitation de l'ancienne décharge de Gédéon à Morne-à-L'Eau
  • Programme de restructuration de la Bibliothèque Municipal Principale
  • Visite préparatoire et séminaire de contact dans le cadre du programme sectoriel COMENIUS : prise en charge des frais de déplacement de Madame Yanni SAMBIN-BARDAIL
  • Désignation des élus participant au Congrès National des Maires et Présidents de Communautés de France 2012
  • Avenant au contrat de prestation de service avec la Fédération des Œuvres Laîques de la Guadeloupe (FOLG)
  • Aide exceptionnelle au cabinet de conseil touristique de Madame Dolorès BELAIR
  • Définition de l'amplitude horaire des services communaux
  • Etudes préalables à la mise en place de l'intercommunalité dans le Nord-Est Grande-Terre
  • Communication au Conseil Municipal au titre de l'article Article L2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Novembre

22 novembre 2012

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 Octobre 2012
  • DECISION BUDGETAIRE MODOFICATIVE N° 2012-04
  • Acquisition pour un Euro Symbolique des biens,Equipements et Matériels de l'Association "MORNALO HORIZON NAUTIQUE"
  • Création d'un service public administratif de Base Nautique Municipale géré en Régie
  • Organisation du "Gala des Mécènes"
  • Organisation du Gala de Boxe
  • Subvention aux Associations
  • Travaux de réhabilitation du marché aux vivres
  • Approbation d'une convention avec Canal 10
  • Fixation du prix d'entrée à l'élection de Miss Morne-à-L'Eau 2012
  • Avenant à la convention SEMSAMAR sur l'etude de revitalisation du centre bourg
  • Avenant à la convention SEMSAMAR sur l'étude de programmation du confortement parasismique des écoles
  • Construction et Raccordement de la Station d'Epuration du Bourg

Décembre

20 décembre 2012

  • Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 Novembre 2012
  • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)-Assainissement 2011
  • Service Assainissement : Création du budget annexe M49
  • Adoption du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et du Document d'Information sur les Risques Majeurs (DICRIM) 
  • Approbation de la procédure d'élaboration de l'Agenda 21 de la Ville de Morne-à-L'Eau
  • Adoption du projet "GRIPPON NEO " : accompagnement de la relance de l'activité agricole dans la plaine de Grippon
  • Construction du Centre Technique Opérationnel : principe du bail emphytéotique administratif (BEA)
  • Apurement du compte budgétaire 778
  • Décision Budgétaire Modificative n°2012-05
  • Avenant relatif à la modification du lot n°03 du marché à bons de commande pour l'entretien des voies et aires de la Commune de Morne-à-L'Eau
  • Campagne de recensement 2013 : Désignation de coordonnateur et agents du recensement
  • Subvention à l'Association l'INDOMPTABLE
  • RHI de Vieux-Bourg : avenant n° 02 à la convention de mandat passée avec la SEMSAMAR
  • Exercice Budgétaire 2013 : Ouverture de crédits à la section d'invertissement
  • Règlement intérieur du Parcours sportif et de santé (PSS) de Belle Espérance
  • Communication au titre de l'article L.2122-23 du code général des collectivités territoriales concessions funéraires
  • Création d'emplois

 

 

 

Agenda 21 de Morne à l'eau - Guadeloupe

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